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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORMICA
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Constellation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Constellation
FORMICA S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1408160
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1997

Présentation de la marque Constellation

Déposée le 13 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) FORMICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Constellation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORMICA domicilié(e) Centre des Affaires de PARIS-EST, rue de la Maison Rouge, LOGNES, 77200 TORCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque Constellation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constellation est expirée depuis le 13 mai 1997.

FORMICA a également déposé les autres marques suivantes : Olympe , MARKETA , Safari , EBENISTA , FORMIDAL , F FORMICA , EBENISTA , FormDecor


FORMICA S.A. (S.A.) - Centre des Affaires de PARIS-EST, rue de la Maison Rouge, LOGNES, 77200 TORCY. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 6 décembre 1994 - GAGE RADIE n°179313 - Publication au BOPI 1994-12-06

Inscription - Gage constitué n°41584 - Publication au BOPI

Produits stratifiés décoratifs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.